Mentions légales
Ce site est édité par l'Association Carton Plein.
Siège social : 5 rue du Calvaire, 57850 Dabo FRANCE
Association de droit local (Alsace & Moselle) - Siret 412 907 321 000 19 Code 90.01 Z
Licences entrepreneur de spectacles vivants 2-L-D-2023-006254 / 3-L-D-2023-006255
Adresse e-mail : ciecartonplein@gmail.com
Hébergeur du site : Wix - [wix.com]
Propriété intellectuelle
Tous les éléments de ce site web, y compris, mais sans s'y limiter, le texte, les images, les logos, les marques de commerce et les éléments graphiques sont la propriété de l'Association Carton Plein ou de ses concédants de licence, et sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation non autorisée de tout contenu de ce site est strictement interdite.
Responsabilité
L'Association Carton Plein s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur ce site, mais ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence de ces informations. En aucun cas, l'Association Carton Plein ne pourra être tenue responsable de tout dommage direct, indirect, spécial, accessoire, consécutif ou punitif résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser ce site.
Liens externes
Ce site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour votre commodité et n'impliquent aucune approbation de notre part quant au contenu de ces sites. L'Association Carton Plein n'assume aucune responsabilité quant au contenu de ces sites tiers.
Loi applicable
Ce site est régi par les lois en vigueur en France, et tout litige découlant de l'utilisation de ce site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Strasbourg.
Contact
Pour toute question concernant ces mentions légales, veuillez nous contacter grâce au formulaire de contact.
La Commission européenne fournit une plateforme de règlement des litiges en ligne (OS). Cette plateforme est disponible à l'adresse http://ec.europa.eu/consumers/odr/. En tant que client, vous avez toujours la possibilité de contacter le conseil d'arbitrage de la Commission européenne.
Nous ne sommes ni disposés à, ni obligés de, participer à une procédure de règlement des litiges devant un conseil d'arbitrage de la consommation.
Dernière mise à jour : Mars 2024.